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Marques déposées par la société UNION COOPERATIVE AGRICOLE BEURRIERE HAUT-SAONOISE
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RIVOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVOLI
UNION COOPERATIVE AGRICOLE BEURRIERE HAUT-SAONOISE, société française sise, Rue Pierre Curie B P 155, 70003 VESOUL

Numéro de dépôt :
1320117
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1995

Présentation de la marque RIVOLI

Déposée le 12 août 1985 par la société UNION COOPERATIVE AGRICOLE BEURRIERE HAUT-SAONOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION COOPERATIVE AGRICOLE BEURRIERE HAUT-SAONOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVOLI est expirée depuis le 12 août 1995.

UNION COOPERATIVE AGRICOLE BEURRIERE HAUT-SAONOISE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURBON , FLEURBON


UNION COOPERATIVE AGRICOLE BEURRIERE HAUT-SAONOISE, société française sise, Rue Pierre Curie B P 155, 70003 VESOUL - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 13 novembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°191723 - Publication au BOPI 1995-11-13

Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186833 - Publication au BOPI 1995-06-26

Beurre pasteurisé.